S21.G00.15 · Adhésion Prévoyance
Carte d'identité
- Code
- S21.G00.15
- Libellé
- Adhésion Prévoyance
- Bloc parent
- S21.G00.11 - Établissement
- Cardinalité
- (0,*)
- Nombre de rubriques
- 5
À quoi sert ce bloc ?
Le bloc « Adhésion Prévoyance » (S21.G00.15) déclare l’adhésion à un contrat collectif de Prévoyance, Complémentaire Santé ou Retraite Supplémentaire. Il est porté au niveau établissement et utilisé exclusivement par les organismes complémentaires.
Le point structurant est le chaînage. L’adhésion déclarée ici donne l’identifiant technique et les codes nécessaires pour rattacher ensuite les affiliations individuelles de prévoyance. Si cette référence est absente, erronée ou incohérente, les organismes ne peuvent pas rapprocher correctement les droits et les cotisations.