S21.G00.58 · Elément de revenu calculé en net
Carte d'identité
- Code
- S21.G00.58
- Libellé
- Elément de revenu calculé en net
- Bloc parent
- S21.G00.50 - Versement individu
- Cardinalité
- (0,*)
- Nombre de rubriques
- 4
À quoi sert ce bloc ?
Le bloc S21.G00.58 déclare un élément de revenu calculé en net. Il porte une période de rattachement, un type et un montant. Ces éléments ne sont pas obligatoirement liés au prélèvement à la source et peuvent avoir une datation propre, distincte de la date de versement.
Ce bloc répond à une situation précise : certains éléments ne se lisent pas directement comme une base brute classique. Il faut donc les isoler pour que la DSN conserve la différence entre rémunération brute, éléments particuliers et montants calculés en net.