S21.G00.34 · Compte Professionnel de Prévention (Ex-Pénibilité)
Carte d'identité
- Code
- S21.G00.34
- Libellé
- Compte Professionnel de Prévention (Ex-Pénibilité)
- Bloc parent
- S21.G00.30 - Individu
- Cardinalité
- (0,*)
- Nombre de rubriques
- 3
À quoi sert ce bloc ?
Le bloc « Compte Professionnel de Prévention (Ex-Pénibilité) » (S21.G00.34) porte les informations liées à l’exposition d’un individu à certains facteurs de risques professionnels. Il déclare le facteur d’exposition, le contrat concerné et l’année de rattachement.
En pratique, ce bloc relie une exposition professionnelle à un individu et à un contrat. Il doit donc rester cohérent avec le contrat déclaré et avec le millésime sur lequel l’exposition est portée.
Rubriques(3)
| Code rubrique | Libellé officiel |
|---|---|
| S21.G00.34.001 | Facteur d'exposition |
| S21.G00.34.002 | Numéro du contrat |
| S21.G00.34.003 | Année de rattachement |